1. En général

Bien que le géomètre (en plein l’arpenteur-expert assermenté) soit suffisamment connu comme l’homme de métier qui s’occupe de la mesure des terrains et autres, la profession s’étend beaucoup plus.
La reprise de la mitoyenneté est l’acte de mesurer et estimer en valeur d’un mur de séparation à mettre en commun, et le rédaction d’un document juridique qui prouve l’achat de la mitoyenneté.
L’acte mitoyenneté signé par les deux parties, doit être enregistré.
Le cessionnaire (c’est-à-dire généralement le second constructeur) porte les frais d’établissement du PV de la reprise de la mitoyenneté et de son enregistrement.

2. Ne nécessitent pas toujours un compteur de pays, parfois

La reprise de la mitoyenneté est une activité habituellement faite par des géomètres, bien qu’un architecte ou même les deux propriétaires puissent le faire ensemble.
La mitoyennté avec transfert de terrain (si le mur à prendre est entièrement sur 1 propriété) ne peut être fait par un géomètre car il y a un changement de limite.

3. Pourquoi avez-vous un géomètre?

L’avantage de prendre un géomètre pour une reprise de mitoyenneté est double:
-le cessionnaire ne doit pas occuper de ce qui est encore un matière assez complexe: mesure correcte (aussi souterraine), calculs et cubation, connaître des prix unitaires adéquats, Calcul de vetusteit, parfois il doit être repris, parfois pas, parfois il a déjà été repris par un ancien propriétaire,…
-par le neutralité du géomètre, le vendeur, votre futur voisin, sera sûr d’un traitement approprié, et il y a donc moins de chances de conflits qui peuvent se développer en querelles voisins réels, même avant que le nouveau voisin vit là-bas.

4. beaucoup de malentendus!

En raison de la législation obsolète et souvent des jurisprudences contradictoires, la reprise de la mitoyenneté est devenu point de discussion numéro 1 de beaucoup de constructeurs débutants.
Le géomètre sera en mesure de vous conseiller si l’acquisition est obligatoire ou possible, sera en mesure de vérifier s’il y a peut-être déjà une acquisition et plus.
Le géomètre peut également être conseiller pour le vendeur (celui qui vend la moitié de son mur) pour vérifier la proposition du cessionnaire de la justesse.